Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES
/
COMPAL ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAL ACE
Société dite : BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société japonaise, No. 35, 9-chome, Horita-dori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon.

Numéro de dépôt :
1209973
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992

Présentation de la marque COMPAL ACE

Déposée le 23 juillet 1982 par la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAL ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque COMPAL ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAL ACE est expirée depuis le 23 juillet 1992.

Société dite : BROTHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAL STAR , BROTHER , BROTHER


Société dite : BROTHER INDUSTRIES, LTD., Société japonaise, No. 35, 9-chome, Horita-dori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon. - Japon


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Machines et machines-outils et, en particulier, machines à coudre, à tricoter, à laver, à fraiser, à percer, à tarauder, à river, machines à nettoyer par ultrasons, machines à mélanger pour l'alimentation et à extraire les jus, planeuses.